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Document d'archives : Municipalité de canton de Caromb

Date : 1795 - 1800

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Contenu :

On trouvera dans le fonds

Mariages décadaires (an VII-an VIII). Délibérations (an IV-an VIII).

Situation du fonds: Fonds clos

Cote :

FRAD084_6 L 109 FRAC084030 Archives communales de Caromb

Inventaire d'archives :

État général des fonds

Informations sur le producteur :

Éléments historiques

Une municipalité de canton fut établie à Caromb en application de la Constitution de l'an III et de l'arrêté du département de Vaucluse du 6 brumaire an IV déterminant la composition des nouveaux cantons. Le canton de Caromb comptait six communes : Bedoin, Caromb, Crillon, Modène, Saint-Hippolyte et Saint-Pierre-de-Vassols. Cette municipalité de canton fonctionna de l'an IV à l'an VIII.

Conditions d'accès :

Communicabilité

Fonds classé. Fonds communicable

Ressources complémentaires :

Inventaire à consulter

Répertoire numérique détaillé de la série L. Administration révolutionnaire (1790-1800), par L. Duhamel, B. Thomas. Avignon, archives départementales de Vaucluse, 1991, LXXIV-405 p.

Répertoire numérique détaillé des archives communales de la ville de Caromb (1411-1989), par Frédéric Kuzar, Caromb, 2000, 150 p., dactyl.

Localisation physique :

Localisation du fonds: Archives départementales de Vaucluse
Mairie de Caromb

Institutions :

Municipalité de canton de Caromb

Personnes ou Institutions :

Municipalité de canton de Caromb

Lieux :

Caromb (Vaucluse, France ; canton)

Thèmes :

Révolution française, administration locale, mariage décadaire

Activité :

administration cantonale

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