Document d'archives : Salon-de-Provence. - Société CARRIÈRES OLIVIER, carrière sise au lieu-dit "Quartier Saint-Jean".
Contenu :
Dossier de déclaration du 15 avril 1996 de demande d'autorisation de mise en service d'installation de premier traitement de matériaux calcaire du 18 octobre 1999, récépissé du 15 mai 1996, dossier administratif, arrêté complémentaire du 23 octobre 2000 concernant l'autorisation pour la mise en service d'un ensemble d'installation de premier traitement de matériaux.
Cote :
3285 W 23
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicable à l’expiration d’un délai - archives publiques
50 ans