Document d'archives : Livre relatif à la mappe (Livre des numéros-suivis du géomètre) de la commune de Chanaz indiquant, pour chaque parcelle et par...

Titre :

Livre relatif à la mappe (Livre des numéros-suivis du géomètre) de la commune de Chanaz indiquant, pour chaque parcelle et par ordre de numéros-suivis, le numéro cadastral, le nom du propriétaire, le lieu-dit, la nature de culture et les contenances en mesures de Piémont et de Savoie. - Ordonnances de l’Intendant général de Savoie, pour la péréquation de la commune de Chanaz qui avait été cédée au Roi de Sardaigne par le Roi de France, en vertu du traité de limites du 24 mars 1760. - Autres ordonnances pour inviter les communes limitrophes de Chanaz, à nommer des représentants qui devaient fixer les limites de ladite commune, de concert avec ses propres représentants.

Cote :

C 2526

Conditions d'accès :

NC Document équivalent ou étude [substitution:4NUM/13/]

Description physique :

Registre in-4° cartonné, 166 feuillets, papier.

Archives départementales de la Savoie

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