Document d'archives : Clinique Sainte-Anne de Jonzac rattaché à l'hôpital de Jonzac à la fin des années 1960 et au début des années 1970 : registres...
Titre :
Clinique Sainte-Anne de Jonzac rattaché à l'hôpital de Jonzac à la fin des années 1960 et au début des années 1970 : registres des comptes rendus de blocs opératoires des services de gynécologie, d'urologie et de chirurgie viscérale. Cahiers des malades échantillonnés pour les années 1960, 1965 et 1970 ayant servi à établir la facturation des malades.
Cote :
2646 W 1-30
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Centre hospitalier de Jonzac
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 21 août 2008
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 120 ans à compter de la date de naissance des personnes concernées en raison de la présence de mentions pouvant porter atteinte au secret médical.
Délai
120 ans
Première année communicable
2089
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 12 registres et 11 cahiers petit format ; 7 cahiers et registres
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,65
Ressources complémentaires :
Références
Réperoire numérique informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, 2008
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle