Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Minutes concernant Marie de Foix Candale, Bernard de Nogaret de La Valette Epernon, Jean-Baptiste Gaston de Foix-Gurson

Date : 1669 - 1673

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Titre :

Minutes concernant Marie de Foix Candale, Bernard de Nogaret de La Valette Epernon, Jean-Baptiste Gaston de Foix-Gurson (successions).

Contenu :

Informations concernant le classement :

Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.

Cote :

MC/ET/LI/445

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Nicolas SYMONNET, 7 mars 1656 - 1685 (étude LI)

Personnes :

Candale, Marie de Foix (....-16..), Epernon, Bernard de Nogaret de La Valette (1592-1661 , duc d'), Foix-Gurson, Jean-Baptiste Gaston de (....-1646)

Type de document :

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