Document d'archives : Comblement d'une fausse rivière, pêche et fontaines

Contenu :

Présentation du contenu
Droit de pêche (an II-an XI), travaux et entretien des fontaines communales et de celles de Banlot et de Belle-Fontaine (1840-1917), autorisation de combler une fausse rivière (1865) : extrait du registre des délibérations, état des travaux, lettre d'un habitant au conservateur des Eaux et Forêts, adjudication du droit de pêche.

Cote :

2 O 58/23

Inventaire d'archives :

Administration communale : Beaunotte

Lieux :

Beaunotte

Type de document :

Document d'archives

Archives départementales de Côte d'Or

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