Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Orphelinat de Sainte-Chrétienne....

Date : 1883 - 1883

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Titre :

Orphelinat de Sainte-Chrétienne.

Contenu :

Présentation du contenu

Legs de Madame veuve Hollandre d'une somme de 6.000 francs à charge d'entretenir à perpétuité une orpheline désignée, par ses légataires.

Cote :

2 X 66

Inventaire d'archives :

Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

Ressources complémentaires :

Sources internes

Cf. 4 O 241

Institutions :

Orphelinat de Sainte-Chrétienne

Lieux :

Épernay (Marne, France)

Thèmes :

Orphelinat