Document d'archives : Commune de Roussas, Coved.
Contenu :
Procès-verbaux hygiène sécurité et conditions de travail, procès-verbaux élections comité d'entreprise et délégués du personnel.
Cote :
3074 W 24
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable à partir de 25 ans, à compter de l'année 2010.
Description physique :
papier