Document d'archives : AFFAIRES RELATIVES AU DÉPARTEMENT DES BASSES-PYRÉNÉES [PYRÉNÉES-ATLANTIQUES].
Contenu :
- Affaire n° 868. "Bedous à la frontière d'Espagne. Premier lot dit du Somport. Transaction proposée par les entrepreneurs Desplats et Tillaz. Voir n° 786 (4ème section)." Avis rendu le 18 mai 1911.
- Affaire n° 1370. "Train de Sauveterre [Sauveterre-de-Béarn] à Peyrehorade. Déclaration d'utilité publique." Affaire traitée en commission des vacations sans avis rendu. Observations : "Voir 1ère section." .
- Affaire n° 1414. " Bedous à la frontière d'Espagne. Deuxième et troisième lot. Substitution d'entrepreneurs." Avis rendu en commission des vacations le 2 août 1911.
- Affaire n° 1419 et 1419 bis. "Port de Bayonne. Établissement de nouvelles voies d'outillage en aval de la gare des Allées Marines. Prélèvement sur la réserve de l'outillage". Avis rendu en commission des vacations le 17 août 1911.
- Affaire n° 1469. "Route Nationale n° 10. Élargissement du pont Saint-Esprit sur l'Adour et du pont Mayou sur la Nive." Avis rendu en commission des vacations le 30 août 1911.
- Affaire n° 1868. "Intérêt local de Saint-Jean-de-Luz à Peyrehorade avec embranchement d'Ascain à Sarre [Sare] et chemin de fer électrique à crémaillère de la Rhune. Déclaration d'utilité publique." Observations : "Renvoi à la première section.".
- Affaire n° 1869. "Intérêt local de Saint-Palais à Saint-Jean-Pied-de-Port avec embranchement sur Mendive. Déclaration d'utilité publique." Observations : "Renvoi à la première section.".
- Affaire n° 1892. "Train de Dax à Peyrehorade et de Sauveterre [Sauveterre-de-Béarn] à Peyrehorade. Déclaration d'utilité publique. [N.B. Texte barré]. Convention entre la Compagnie du Midi et la Compagnie des tramways de la Chalosse et du Béarn et entre l'État et la Compagnie du Midi." Avis rendu le 14 décembre 1911.
- Affaire n° 1902. "Train électrique de Bayonne à Hendaye par La Barre et Biarritz. Déclaration d'utilité publique" Observations : "Renvoi à la première section.".
- Affaire n° 1903. "Chemin de fer d'intérêt local et train de Saint-Jean-de-Luz à Peyrehorade avec embranchement d'Ascain à Sare et chemin de fer électrique à crémaillère de la Rhune, de Saint-Palais à Saint-Jean-Pied-de-Port avec embranchement sur Mendive de Bayonne à Hendaye par La Barre et Biarritz. Convention entre la Compagnie du Midi et Messieurs Ader, Gros et Loucheur. Convention entre l'État et la Compagnie du Midi Avis rendu le 14 décembre 1911.
- Affaire n° 2290. "Biarritz-Ville à [Biarritz-La Négresse]. Déviation de la Route Nationale n° 10 par-dessus la gare de la Négresse. Voir 1912 n° 21." Pas d'avis rendu .
Lieux :
Bayonne (Pyrénées-Atlantiques), Saint-Palais (Pyrénées-Atlantiques), Peyrehorade (Landes), Saint-Jean-de-Luz (Pyrénées-Atlantiques), Pyrénées-Atlantiques (Aquitaine , département), Hendaye (Pyrénées-Atlantiques), Ascain (Pyrénées-Atlantiques), Saint-Jean-Pied-de-Port (Pyrénées-Atlantiques), Bedous (Pyrénées-Atlantiques), Adour (cours d'eau), Sauveterre-de-Béarn (Pyrénées-Atlantiques)