Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Contrat de mariage entre Étienne Ceucquenelle, maître orfèvre, demeurant Faubourg Saint-Victor, paroisse Saint-Nicolas du...

Date : 1588 - 1588

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Titre :

Contrat de mariage entre Étienne Ceucquenelle, maître orfèvre, demeurant Faubourg Saint-Victor, paroisse Saint-Nicolas du Chardonnet, demeurant à Beauvais, d'une part, et Radegonde Sougy, veuve, demeurant rue Coquillière, paroisse Saint-Jean en Grève, veuve de Nicolas Perrin, marchand de chevaux, d'autre part.

Contenu :

Origine de l'information :

Mariages à Paris de 1570 à 1635 (4550 actes) , relevés effectués sous la dir. de Roland Mousnier, v. 1960-1976 (voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2010 Date de révision :

2007 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/CV/134

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Hilaire LYBAULT, 10 juin 1580 - 3 août 1621 (étude CV)

Personnes :

Ceucquenelle, Etienne, Perrin, Nicolas, Sougy, Radegonde

Lieux :

Beauvais (Oise), Saint-Victor (faubourg), Coquillière (rue)

Type de document :

contrat de mariage

Activité :

commerçant, orfèvre

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