Document d'archives : Archives communales de Deux-Évailles
Cote :
E-dépôt 68
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Commune de Deux-Évailles
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôts, 1976, 2002.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Application des règles de communicabilité des archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction autorisée pour les documents communicables et lorsque l'état matériel le permet
Description physique :
Description physique:
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,77