Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Inventaire après divorce: Carbonnet, Nicolas ; Guerbois, Marie-Jeanne. Cloquet (rue du) à Issy. Vigneron

Date : 1802 - 1802

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Informations complémentaires :

Signature: ''CARBONET''.'

Origine de l'information :

Base Miriad 2 des inventaires après décès, 1801-1850, par Thierry Boudignon, avec le concours de Marie-France Nivet et du personnel du Minutier central, 1995-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2011 Date de révision :

2004 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/CIII/141

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Charles Auguste PARVY, 22 août 1801 - 18 mai 1805 (étude CIII)

Ressources complémentaires :

17 mars 1809, partage des biens, ET/200/R.

Personnes :

Carbonnet, Nicolas, Guerbois, Marie-Jeanne

Lieux :

Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine), Vaugirard (ancienne commune), Ecole-Militaire (chemin de ronde de l')

Type de document :

Activité :

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