Document d'archives : Commerce : transport fluvial Actes du pouvoir du souverain : Conseil du Roi : arrêt du conseil d'Etat portant règlement sur la...
Titre :
Commerce : transport fluvial Actes du pouvoir du souverain : Conseil du Roi : arrêt du conseil d'Etat portant règlement sur la navigation sur la Marne et autres rivières navigables et canaux (1777) Consulat de mer : pièces du procès entre Alexandre Vambillier, de Frontignan, et les mariniers de Frontignan pour la perte d'une cargaison (1591)
Cote :
HH 287
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Description physique :
description_materielle:
Importance matérielle :
17 pièces