Document d'archives : Permis de construire pour des logements collectifs (office public des HLM et Foyer charentais), zone à urbaniser en priorité...
Titre :
Permis de construire pour des logements collectifs (office public des HLM et Foyer charentais), zone à urbaniser en priorité (ZUP), zone d'aménagement concertée (ZAC), permis de construire de grosses opérations (1950-1975 environ).
Cote :
1609 W 1-540
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale de l'équipement. Service de l'urbanisme et de l'habitat
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 7 avril 1998
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 45,00
Ressources complémentaires :
Références
Inventaire sommaire informatisé, Excel
Observations :
Commentaire
Non classé
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Thèmes :
aménagement du territoire, habitation à loyer modéré, logement collectif, logement social, zone d'activités, zone d'aménagement, zone industrielle