Document d'archives : Reconductions, réponses reconductions, accord cadre, courriers divers.
Cote :
2943W/80
Inventaire d'archives :
2943W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés : pièces comptables (2012-2015)
Description :
Critères de sélection :
elimination 10 ans après 2013
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2013
Description physique :
Information matérielles :
papier