Document d'archives : Enregistrement des règlements, ordonnances et lettres du vice-légat (1760-1774).
Contenu :
Contenu
Contient aussi les délibérations du conseil municipal (18 pluviôse an X-22 novembre 1832).
Cote :
E DEPOT MODENE AA 3
Inventaire d'archives :
Description physique :
Description physique:
Registre
Registre: Oui
Observations :
Analyse reprise de l'inventaire sommaire
Ce document a été décoté lors du classement de 1979.