Document d'archives : GONZAGUE de CLÈVES (famille de) § Transaction entre les députés du Roi, d'une part, Catherine de CLÈVES, duchesse douairière de...
Titre :
GONZAGUE de CLÈVES (famille de) § Transaction entre les députés du Roi, d'une part, Catherine de CLÈVES, duchesse douairière de GUISE, comtesse d'Eu, pair de France, et Charles de GONZAGUE de CLÈVES, duc de NIVERNAIS, RETHELOIS, prince de MANTOUE, colonel général de la cavalerie légère de France, d'autre part, pour régler un différend né entre ces derniers et le feu roi Henry le Grand au sujet de la possession de terres qui avaient appartenu à défunte Claude de FOIX veuve de Charles de LUXEMBOURG. (Pièces jointes sur parchemin)
Contenu :
Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
2011-2012 Date de révision :
2010 Date de création de la notice :
Cote :
MC/ET/LXXIII/279