Document d'archives : Canton de La Guerche-sur-l'Aubois, commune de Patinges. - Administration générale : correspondance, arrêté, délibérations...
Titre :
Canton de La Guerche-sur-l'Aubois, commune de Patinges. - Administration générale : correspondance, arrêté, délibérations (1819-1841). Chemins, échange avec un particulier : correspondance, arrêté, avis du sous-préfet (1833-1834). Concession perpétuelle dans le cimetière, demande : correspondance, arrêtés, procès-verbal d'enquête, plan du cimetière, délibérations (1846-1849). Caisse de service, réintégration des fonds : correspondance, arrêté (1821-1822).
Cote :
1Z/233
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Service Versant : Sous-préfecture de Saint-Amand-Montrond
Description :
Critères de sélection :
Date de révision : 2007
Conditions d'accès :
Communicable
Langues :
Français
Description physique :
Papier