Document d'archives : Abbaye de Saint-Vincent-de-Senlis, prieuré d’Auvers-sur-Oise. - Titres de propriétés et baux : échange ou cession (1498-1666),...
Titre :
Abbaye de Saint-Vincent-de-Senlis, prieuré d’Auvers-sur-Oise. - Titres de propriétés et baux : échange ou cession (1498-1666), déclaration de revenu (1547), état des biens et revenus (1769), baux (1579-1780), mémoire de travaux (1785). Rentes (1547-1736).
Contenu :
Dont une confirmation par Hugues, archevêque de Rouen, de la possession des églises d'Auvers et de Gouzangrez (1164) et sa confirmation par bulle d'Innocent III (1205) ; une rente sur le moulin Leroy à Auvers (1547) ; une sentence scellée en faveur du curé d'Auvers (1303).
Cote :
107 H 1
Inventaire d'archives :
Biens valdoisiens appartenant à des institutions religieuses étrangères au département (1164-1791)
Informations sur le producteur :
Producteurs publics multiples
Informations sur l'acquisition :
| 1987 | Dévolution numéro via 1987-752 Yvelines. Archives départementales |
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
La sentence de 1303 est cotée pour des raisons matérielles en 107 1 (1).
Conditions d'utilisation :
Non reproductible
Description physique :
Importance matérielle :
0.08
26 pièces parchemin dont 1 scellée, 20 pièces papier
Dimensions :
La sentence de 1303 est cotée pour des raisons matérielles en 107 1 (1).
Institutions :
Lieux :
Auvers-sur-Oise (Val-d'Oise, France), Gouzangrez (Commeny, Val-d'Oise, France), Senlis (Oise, France)
Thèmes :
baux ruraux, dons-et-legs, droits domaniaux d'Ancien Régime, institution monastique, ministre du culte, édifice cultuel, énergie hydraulique