Document d'archives : Répertoire chronologique pour la période du 29 mars 1870 au 7 août 1873
Contenu :
Le registre contient aussi le répertoire du notaire pour la période du 8 août 1873 au 10 juillet 1880.Louis Gentien
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en minute sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple brevet (colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Cote :
MC/RE/XXXIII/25
Inventaire d'archives :
Images des répertoires du notaire Pierre Planchat pour l'étude XXXIII
Description :
Mise en forme :
Registre folioté en 2004 (foliotation non visible à l'écran)
Description physique :
Importance matérielle :
Le répertoire comporte 71 feuillets et fait partie d'un registre de 322 feuillets de papier manuscrits, hauteur 35 x largeur 25 cm, composé de 8 cahiers foliotés par le notaire. Le registre est en bon état. Le feuillet 52 est taché.