Impositions sur le clergé. - Revenus du clergé : pouillé du diocèse du Puy (1726). Don gratuit et décimes : délibération des Etats de Languedoc (1663), supplique du syndic du clergé du diocèse (XVIIe s.), quittance de taxe pour le receveur des décimes (1657), rôles des décimes (1575-1582), mandes d'impositions (1564, 1782), quittance des décimes (1541-1738), contentieux entre Jacques Parand, syndic du chapitre cathédral du Puy, et Jean de Roqueplan, receveur des décimes (1600), pièces de contentieux divers (XVIIe s.). Autres taxes et impositions : états des sommes à imposer sur le clergé du diocèse pour l'aliénation des biens ecclésiastiques (1586-1601), état des curés ayant payé le droit de présentation (1718), mémoire à l'évêque du Puy sur la taxation de l'office de contrôleur des registres paroissiaux (XVIIIe s.). Créances sur le clergé : état des communautés religieuses féminines créancières du clergé du diocèse du Puy (XVIIIe s.), titres de créances sur le clergé de France pour Louis de Montbrac et Antoinette Teste (1741, 1765). Créances du clergé : ordonnance de remboursement de créance pour le syndic du clergé du diocèse du Puy (1672).

1 C 2603

Administrations provinciales d'Ancien Régime