Document d'archives : Baronnie d'Esbarres. Terrier de la seigneurie reçu Ét. Martin et Denis Mercier, notaires, sur la requête de Bénigne Serre,...
Titre :
Baronnie d'Esbarres. Terrier de la seigneurie reçu Ét. Martin et Denis Mercier, notaires, sur la requête de Bénigne Serre, receveur général du duché de Bourgogne et greffier en chef du Parlement. — Fol. 10. Délivrance par décret de la terre d'Esbarres à Bénigne Serre (1520). — Fol. 19. Lettres relatives à des cessions de rentes faites à l'acquéreur par J. de Vienne, seigneur de Chevraux, Jean de Stainville et autres (1521). — Fol. 33. Transcription des lettres d'acquêt d'héritages par B. Serre, depuis la vente par décret. — Fol. 78. Déclaration des droits seigneuriaux, haute, moyenne et basse justice. — Droit d'établir des officiers. — Défauts, épaves, confiscations. — Tarif des amendes et des défauts. — Mainmises, saisies. — Visites des pertuis des fronteaux des fours et des cheminées, des meix et maisons pour leur bon entretien. — Banalité des prés du seigneur. — Chasse sans permission du seigneur défendue. — Gruerie de la rivière de Saône. — Droit des officiers de prendre du poisson dans les arches des pêcheurs en payant un prix raisonnable. — Défense aux pêcheurs de pêcher des lancerons ayant moins de sept pouces entre l'œil et la fourchette. — Droits de lods et de retenue, tutelles et curatelles, inventaires après décès. — Assemblées sans la licence du seigneur défendues. — Élection des procureurs et des messiers, amendes des mésus. — Défense d'élever des prix de jeux de quille et autres sans la licence du seigneur. — Droit de banvin, taverniers. — Tous les hommes nouvellement mariés en premières, secondes, troisièmes et quatrièmes noces, sont tenus dans l'année entre Noël et le Jour de l'an et sur l'invitation des varlets du parroichiage faisant le luminaire et la fête de la paroisse, de se saisir d'une lance de 13 pieds 1/2 de long ferrée au bout et de jouter à la quintaine. Si en joutant ils frappent la quintaine en bas, ce qu'on appelle le coup de broche, au lieu de frapper sur la quintaine ou qu'ils refusent de jouter, ceux étrangers au pays payent 65 sols d'amende et les autres moitié. — Les nouveaux mariés qui ne sont pas clercs doivent payer aux varlets le jour de leurs épousailles un droit qu'on appelle l'Adventaige, qui consiste en une pinte de vin, un pain, une chandelle et ung quart de tarte enserrée et faite au foyer. de leur côté les varlets sont tenus d'allumer la chandelle et de crier par trois fois devant la maison des mariés, à l'adventaige. En cas de refus de part ou d'autre l'amende est de 7 sols. — Les prêtres et les clercs le jour qu'ils chantent leur première messe ou que les clercs se marient ils doivent payer aux clercs non mariés le double de ce que donnent les précédents. Les clercs doivent alors crier à l'adventage. — Les varlets sont tenus d'entretenir le luminaire de l'église, mais ils ne peuvent entreprendre de faire la bachelerie de Noël sans permission des officiers du seigneur, auxquels ils donnent une cymarre de vin. — de plus, outre les produits des joutes, des noces et des fêtes, les varlets ont le droit de percevoir la somme de 4 deniers sur chaque varlet de la paroisse âgé déplus de treize ans, un seulement dans les maisons où il y a plusieurs enfants. S'il y a refus les varlets peuvent gager le récalcitrant en lui ôtant le soulier du pied droit ou le traduisent en justice. — Fol. 88. Limitation des différentes justices d'Esbarres. — Fol. 110. Plan de la rivière de Saône en aval de Saint-Jean-de-Losne, avec les villages bordant ses deux rives. — Fol. 111. Déclaration du domaine seigneurial. La Mothe maison et place fort, dicte et appellée Nayvieulle, ensemble la basse-court et grange, abergerye et circuit desdits lieux selon qu'ils s'étendent et compourtent foussoyez à l'entour à doubles fousseys avec le jardin étant enclous dedans le petit foussey. — Fol. 120. Bois, rivière banale, domaine à Brasey, Aubigny, Magny ; droit de pêche. — Fol. 117. Reconnaissances des censitaires.
Cote :
E 397
Inventaire d'archives :
E 1-2166 ; E SUP 34-2083 - Féodalité, communes, bourgeoisie et familles