Document d'archives : Service Vie Associative.- Locaux associatifs. Mise à disposition des associations : conventions, statuts,...
Contenu :
Service Vie Associative.
- Locaux associatifs. Mise à disposition des associations : conventions, statuts, notes, certificats administratifs, correspondance (1991-1998).
- Forum des associations. Bilan, organisation : coupure de presse, questionnaire, correspondance (1989-1991).
Cote :
1932WP/24
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Direction de l'Action sociale
Informations sur l'acquisition :
Versant ou donateur : Direction du Développement territorial
Description :
Critères de sélection :
DUA : 5
Langues :
Français