Document d'archives : Occupation des locaux.
Contenu :
coupure de presse, correspondance, contrat de location, budget prévisionnel, extrait du registre des délibérations, repérage et projet d'aménagement pour le bâtiment des voies navigables.
Cote :
2R/1/17
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
Conservation 0 ans après 1993
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1993
Description physique :
Information matérielles :
papier