Document d'archives : Gruerie de l'Isle-sous-Montréal
Contenu :
Le fonds se compose des registres de nomination des officiers et de sentences ainsi que des minutes du greffe.
Cote :
32 B 136 à 166
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
France. Gruerie de l'Isle-sous-Montréal (L'Isle-sur-Serein, Yonne)
Juridiction ressortissant à la maîtrise particulière des eaux et forêts d'Auxerre.
Informations sur l'acquisition :
Historique de conservation :
Archives entrées aux archives de l'Yonne lors des séquestres révolutionnaires et au cours du XIXe siècle.
Ressources complémentaires :
Porée (Charles), Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne : répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions), Auxerre, 1934-1942, 2 fascicules, col. 307-308.