2. Questions parlementaires. Courriers signalés et questions parlementaires : Intervention de Serge Dassault au MITECH, demandes de subvention, ; plaquette. Dossier question sur utilisation dans le mur commun (source) d'énergie : intervention particulière auprès du Cabinet ministériel de M. TISON. Intervention particulière sur la radioactivité en montagne. Intervention particulière : 23 colloque de l'Offre de coopération économique, demande de patronage auprès du ministre. ème Question parlementaire sur développement de l'évaluation sur les TGE (Très Grands Equipements scientifiques) (Superphénix). Intervention du Conseil économique et social de Lorraine sur le projet de création d'un pôle de compétence sur l'hydrogène (Projet ALPHEA). Intervention particulière sur un projet d'invention sur le recyclage énergétique, RIDELLE-BERGER. Intervention parlementaire sur les conséquences de la restructuration de la DAM (Direction Application Militaire) et fermeture du Centre de Recherche en Val de Marne, notes ; correspondances. Intervention Parlementaire sur proposition d'implantation d'un laboratoire souterrain de l'ANDRA dans le GARD. Courrier signalé : intervention du préfet de l'île de France sur la pollution atmosphérique et information de la population. Intervention parlementaire sur financement du BRGM et sur restructuration. Intervention d'une PME pour obtention d'une aide à l'innovation "Environnement S.A. ". Intervention : contentieux ADEME/ETIC pour le membre en place d'un procédé de fabrication du plastique. Intervention de M. CAZANET(Député) sur un projet d'implantation en Aquitaine de base MEGAJOULE (projet PALEN). Contentieux sur brevet d'innovation sur le fusion industrielle. Interventions parlementaires sur le réacteur SILOE et son fonctionnement et sa formation ; protestations des labos de recherche. Intervention de M. DOBAS sur l'existence, la création d'un réseau d'organisme sur l'enseignement, l'équipement et l'environnement (réseau AEE). Intervention Parlementaire sur pollution radioactive des écoles de Nogent sur Marne. Affaire André MAMAN : question parlementaire sur le CEA et son contrat avec l'État : remplacement du rôle du CEA : réponses diverses ; récapitulatif des questions Parlementaires pour 1996 - BCRD 1996-1997. Questions parlementaires : CEA : programmes de Recherche et Développement nucléaires. Contributions Jaune et fiches - Ministériel, 1991-1996 ; projet de loi de finances pour 1994,1995,1996,1997. Questions écrites et question parlementaire Assemblée Nationale. Question parlementaire — Sénat. Correspondance.

20010324/2

Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Mission scientifique et technique ; Département énergie (1984-1998)