Document d'archives : Elections des députés en exécution de l'ordonnance du 5 septembre 1816 portant dissolution de la chambre : instructions,...
Titre :
Elections des députés en exécution de l'ordonnance du 5 septembre 1816 portant dissolution de la chambre : instructions, correspondance, composition des collèges électoraux, procès-verbaux des opérations ; député élu : Lizot.
Cote :
3 M 133
Inventaire d'archives :
Personnes :
Thèmes :
Chambre introuvable, Commerce, Restauration (seconde), Santé, administration préfectorale, agriculture, droits d'usage forestiers, députés (élections), hygiène, industrie, police, police économique, population, syndicat professionnel, tourisme, élection, élections, élections, législatives