Document d'archives : Commune de Beaumont-la-Ronce. - Pont sur le ruisseau de Bois Clair, travaux d'élargissement : dossier d'avant-projet, étude de...
Titre :
Commune de Beaumont-la-Ronce. - Pont sur le ruisseau de Bois Clair, travaux d'élargissement : dossier d'avant-projet, étude de faisabilité, documents d'arpentage, plans topographiques, photographies (impression papier), comptes rendus d'investigation de reconnaissance géotechnique, dossier de demande d'autorisation temporaire au titre des articles L.214-1 suivants du code de l'environnement, plan particulier de sécurité et de protection de la santé (SPS), plan d'assurance qualité (PAQ), fiches procédures, fiches produits, fiches d'agrément, rapports de contrôle extérieur, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (DIUO), constat d'huissier de réception définitive, plans de récolement (CD-ROM), tirages photographiques couleur.
Cote :
3076W27