Document d'archives : Elections. –Collèges électoraux d’arrondissements : listes générales du jury, tableaux rectificatifs, avis, arrêtés de clôture...
Titre :
Elections. –Collèges électoraux d’arrondissements : listes générales du jury, tableaux rectificatifs, avis, arrêtés de clôture (1827-1851). Plébiscite : procès-verbaux, liste de scrutin (1870). Vote général pour le rétablissement de l’Empire : procès-verbal, liste des électeurs, rectification de la liste des électeurs (1852). Elections présidentielles : procès-verbal, liste des électeurs (1848-1851).
Cote :
572 Edepot 104
Inventaire d'archives :
572Edepot - Archives communales déposées de Vitrey-sur-Mance
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Description physique :
description_materielle:
Importance matérielle :
1 liasse, 31 pièces papier.