Document d'archives : Janvier-août 1992

Contenu :

Groupe de travail. . Janvier. Note de documentation juridique sur la police des eaux
De CHANCEL, Jean. . Janvier. Contrat de rivière de Lignon-du-Velay (Haute-Loire)
ROCHE, E. . Janvier. Analyse des besoins informatiques des services extérieurs en matière de modélisation des réseaux d'alimentation en eau potable et d'assainissement
CGGREF 4ème section « Forêt, bois, nature ». . Janvier. Note relative à la distraction du régime forestier de certaines forêts qui y sont soumises
LASSIGNE, R., LEGROS, Y. . Février. Évaluation des activités des centres régionaux de la propriété forestière (CRPF)
. Février. Lutte contre les pollutions liées à l'activité agricole
DUNGLAS, J. . Février. Enseignement "hydraulique" à L'ENGREF
LEYNAUD, SUZANNE. . Février. Audit des missions du conseil supérieur de la pêche
BERTTRET, Michel. . Février. Fonds national de garantie contre les calamités agricoles. Indemnisation des pruniculteurs du Lot-et-Garonne au cours de la période 1981-1990
LASSEIGNE. Février. Extraction de terre de Bruyère en forêt résineuse dans le département du Maine-et-Loire.
CHAUMEIL, Raymond, COTHENET, Jean. Février. Premier bilan d'application de la procédure d'aide aux agriculteurs corses en difficulté.
. Mars. Pour élaborer une politique rurale d'aménagement du territoire
ROCHE, Émile. . Mars. L'assainissement autonome
ROUARD, Jean-Claude. . Avril. Rapport sur la convention culture/agriculture, du 17 juillet 1990. Moyens de mise en œuvre
ADAM, H., BUCHER, G. . Avril. L'aménagement agricole et forestier « de la réglementation des boisements » (chapitre VI-Section I du livre I du code rural)
GLEIZES, C. Avril. Eutrophisation des cours d'eau et des lacs - situation dans le bassin Rhône-Méditerranée-Corse.
COULOMB, Pierre, DELORME, Hélène, PERRAUD, Daniel. Mai. Budgets agricoles et politiques socio-structurelles : Allemagne, Espagne, Italie, Pays-Bas, Royaume-Uni. Monographie nationales et annexes.
BILLARDON, DENIEL, LEYNAUD, GREF, SUZANNE. . Mai. Pisciculture intensive dans certaines zones géographiques (Bretagne, Landes, Dombes)
CREMIEU-ALCAN, F., GUERIN, J.-C. . Mai. Évaluation du titre de qualification des entreprises paysagistes
GUELLEC, Jean. . Juin. La Nouvelle-Calédonie et la réforme foncière
Avis de la 5ème section. Juin. Banque de données hydrométriques « hydro ».
. Juin. Évaluation des politiques de l'emploi dans les zones rurales fragiles
Juillet. La nouvelle loi sur l'eau.
MERVIEL, Pierre. . Juillet. Rapport d'enquête sur la substituabilité des prêts bonifiés et des prêts conventionnés
COCHELIN, Y. Juillet. Protection des forêts contre les incendies en zone méditerranéenne. Intérêt et faisabilité d'un compartimentage des massifs forestiers des coupures stratégiques.
LEYNAUD, G., MALAVAL, P. . Juillet. Projet de contrat de rivière du Haut-Allier
WERNER, F., CHATELAIN, J., CHAUMEIL, R., GUERIN, Ph. . Juillet. Gestion des prêts bonifiés à l'agriculture
ROCHE, Émile. . Août. Évaluation du projet d'assainissement de la baie de Casablanca

Cote :

20160608/29

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