Organisation de l'Instruction publique

Administration des provinces

Exécution du décret organique, circonscription des intendances

Anniversaire, du couronnement de l'Empereur

Rapport de l'Intendant général des finances sur les provinces

Fixation des dépenses des établissements d'Instruction publique

Etablissement de l'Administration francaise dans les provinces

Attribution à l'Intendant général de la présidence du petit conseil des provinces en l'absence du gouverneur

Répartition de la correspondance des Intendants dans les bureaux du ministère de l'Intérieur

Transmission de la correspondance des intendants

Rapports sur l'état actuel de l'Illyrie et l'état de l'administration dans l'Illyrie

Exécution des travaux de ponts et chaussées

Etablissement d'un consistoire Israelite pour la province d'Estrie

Prise des Iles de Curzola et Lagosta par les anglais

Décoration de l'Ordre de la réunion

Rapport sur la situation générale de l'Illyrie au 1er janvier 1813 ; Renvoi des instructions d'intérêt général

compte rural et politique d'administration.

Débarquement des Anglais à Fiume, Portou, Buccari

Payement des chevaux réquisitionnés - Fixation du siège du gouvernement à Trieste

Réquisition en notaire

Rapports sur les opérations militaires en Illyrie

Paiement des fonctionnaires

Perturbations, apportées dans la comptabilité des communes par les réquisition

Licenciement des fonctionnaires et employés des provinces Illyriennes

Situation des provinces de Dalmatie et de Marne

Demande d'autoriser les fonctionnaires à rentrer en France

Budgets des Communes