Document d'archives : Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Oise SIVO - réfection des berges de l'Oise, dossier technique : consultation des...
Titre :
Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Oise SIVO - réfection des berges de l'Oise, dossier technique : consultation des entreprises, plans, courriers, convention ville, délibérations, dates d'adhésions des différentes communes, financement 1984-2001 - budgets 1986-1992, 1994 - mandats 1991-1993 - titres de recettes 1991-1992 - factures, bordereaux de titre 1993-1994
Cote :
34 Z 3
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable