Document d'archives : Etablissements hospitaliers et de soins : délibérations.
Cote :
1177 W 1-168
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 21 février 1991
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: Non précisé
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 18,60
Ressources complémentaires :
Références
Bordereau de versement informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, 1991
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Institutions :
Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales
Thèmes :
conseil d'administration, établissement médico social, établissement public d'hospitalisation, établissement sanitaire privé