Document d'archives : Brénod et Maconnod

Contenu :

• Echange fait, environ l'an 1165, entre Villencus, prieur de Nantua, et les chartreux de Meyriat, des dîmes de Ferrières contre la rente de Vologniat, avec l'assentiment de l'abbé de Cluny.
• Convention postérieure faite pour la levée et le partage des dîmes sur Ferrières, entre Nantua et Meyriat, 1176.
• copie du XVIIe siècle.
• à la suite copie d'un accord fait en 1209 entre Guy, prieur de Meyriat, et Jean Bel, prieur du prieuré de Brénod, pour des essarts faits dans les forêts du lieu et des fixations de confins.
• Accord fait en 1212 par Bernard, évêque de Belley, prieur de Nantua, et Humbert, prieur de Meyriat, à propos du régime de l'étang de Maconod, et pour arriver à l'abolition du moulin de Brénod, avec permission aux chartreux de Meyriat de bâtir un moulin sur l'eau du dit lieu, moyennant une redevance annuelle de deux carteaux de froment et deux d'avoine.
• double contemporain de cet acte.
• Acte de 1260 par lequel Willerme, châtelain de Charix, et Jean, chapelain de Champdor, en qualité d'arbitres, ont marqué les limites qui séparent les possessions des chartreux de Meyriat, et les territoires des hommes de Brénod.
• copie de ce titre établie au XVIIe établie par le notaire Grillieu.
• Accord passé en 1289 entre Guy, prieur de Meyriat, et les hommes de Brénod qui avaient fait des défrichements sans permission ; est accordé par le prieur qu'à l'avenir les essarts se feront après permission, et qu'ils payeront dîmes et tâches les cinq premières années de leur production.
• Deux enquêtes faites en 1309 pour prouver que les essarts faits par les gens de Brénod ne pouvaient s'opérer que du consentement de Meyriat, et que les tâches et dîmes y étaient dues pendant les cinq premières années de rendement.
• sentence du juge du Bugey de 1310, conforme à cette assertion prouvée par différents titres ;
• accord en ce sens avec les hommes de Brénod.
• Achat de plusieurs fonds de terre sur Brénod, fait à plusieurs particuliers en 1316, par la chartreuse de Meyriat.
• abergeages de fonds sur Brénod, faits à divers en 1318 par Meyriat.
• Délimitation de confins entre Meyriat, Brénod, Chevillard, Saint-Martin-du-Fresne, 1319.
• Commandement du comte de Savoie de 1330 au châtelain de Saint-Martin, à son frère, à ses domestiques, d'avoir à relâcher les bestiaux de la chartreuse, et de satisfaire aux dommages par eux contre icelle commis, à peine de poursuites que fera contre eux le châtelain de Lompnes.
• Abergeage du bois des Paniers passé en 1417 par le prieur de Meyriat à Jean Azinet.
• Délimitation des forêts d'Orcel et de Point-Bœuf, avec le prieur de Nantua, 1440.
• Procès-verbal de la délimitation faite en 1440 entre Nantua, Meyriat et le mandement de Châteauneuf-en-Valromey.
• autre délimitation entre les mêmes voisins, faite en 1492.
• Divers abergeages sur Brénod en 1506.
• Procès-verbal dressé en 1575 contre ceux de Brénod, pour les dégâts par eux commis dans les forêts de la chartreuse.
• Procès-verbal de la délimitation du territoire de la Fontaine-Pellet, faite en 1560 avec ceux de Brénod.

Cote :

H 359

Inventaire d'archives :

Chartreuse de Meyriat

Description physique :

Description physique:
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: (Liasse) - 16 pièces, parchemin, 9 pièces, papier.

Archives départementales de l'Ain

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