Document d'archives : Parties d'évaluation.

Cote :

6AE/7

Description :

Critères de sélection :
conservation

Conditions d'accès :

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2006

Description physique :

Information matérielles :
electronique

Où consulter le document :

Archives départementales du Territoire de Belfort

Liens