Document d'archives : 1672-1792
Contenu :
Contrats de mariage. Accords passés entre le couvent et la confrérie de la Croix à Ornans. Exemptions d'impôts. Enseignement de la philosophie. Procès-verbal de vente des biens des Minimes (1792).
Cote :
106H2
Inventaire d'archives :
Description physique :
2 pièces parchemin1 plan
Importance matérielle :
23