Document d'archives : Famille Péguilhan.

Contenu :

Droits seigneuriaux : état des poules dues par les habitants de Nizan (1735) ; liste d'actes de vente entre habitants de Nizan entraînant le paiement des lods et ventes (1736-1760).
Reconnaissance générale par les habitants de Nizan en faveur d'Urbain de Péguilhan, vicomte de Larboust (15 février 1737).
Hommage de François de Péguilhan, marquis de Thermes, pour la baronnie de Nizan (18 août 1764).
Pièces du procès au parlement de Navarre sur la vérification du dénombrement des biens (1765-1768), notamment arrêt du parlement de Navarre pour François de Péguilhan, le maintenant, après vérification de son dénombrement, dans tous ses biens et droits dans la baronnie de Nizan (28 janvier 1769).
Promesse d'un arpenteur de Lodes de passer les actes de reconnaissances des emphytéotes de Nizan (1772)

Cote :

198 J 162

Inventaire d'archives :

Famille Péguilhan de Larboust (198 J)

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Garonne

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