Document d'archives : Registres des dépôts d'échantillons (1893-1902) et registres des actes de dépôts de modèles de marques de fabrique (1894-1913)....
Titre :
Registres des dépôts d'échantillons (1893-1902) et registres des actes de dépôts de modèles de marques de fabrique (1894-1913). Modèle de fabrique : Conservatoire National des Arts et Métiers (1894-1912) ; marques de fabrique, brevets d'invention.
Cote :
6 U 2/134
Inventaire d'archives :
Répertoire de la sous-sous-série 6 U 2 : Tribunal de commerce de Langres. $