Document d'archives : Minutes concernant la ville de Paris (terrier) et d'autres clients. 1699, 9 juillet - 1706, 20 décembre
Contenu :
Informations complémentaires :
Contrats concernant la ville de Paris, Censier et terrier du domaine de l'Hôtel de Ville, un acte de Jean Berruyer, du 22 février 171..? et des lettres patents de Versailles (1697, 17 juin ).
Informations concernant le classement:
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
Cote :
MC/ET/XIX/606
Inventaire d'archives :
Minutes et répertoires du notaire Nicolas TABOUÉ, janvier 1684 - 14 juin 1713 (étude XIX)
Description physique :
Importance matérielle :
Document détérioré.