Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : CLOS DE LA VISITATION, 4ème arrondissement: - ouverture de rues <prolongement des rues...

Date : 1856 - 1857

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Contenu :

CLOS DE LA VISITATION, 4ème arrondissement: - ouverture de rues <prolongement des rues Dumont Durville, Pailleron, de la Visitation, du Chariot d'Or, Henry IV; création des rues Lamure, Gigodot> à travers le dit clos : projet, enquête d'utilité publique, cession de terrains par les Dames de la Visitation, demande en autorisation de poursuite : procès verbaux de mensuration, correspondance, affiche publique, plans, rapports 1856-1857

Cote :

321WP/220/4

Inventaire d'archives :

Urbanisme et travaux

Informations sur le producteur :

Producteur inconnu

Langues :

Français

Personnes :

CONGREGATION DES DAMES DE LA VISITATION

Lieux :

LAMURE--RUE, VISITATION--RUE DE LA, CHARIOT D'OR--RUE DU, HENRI IV--RUE, GIGODOT--RUE, PAILLERON--RUE, DUMONT-D'URVILLE--RUE, VISITATION--CLOS DE LA

Thèmes :

PERCEMENT DE RUE

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