Document d'archives : Délibération n°2199 - Caserne des prisonniers. Manufacture des tabacs. Éclairage.
Contenu :
Lettre de soumission, lettre d'engagement, délibération, décret, lettre, rapport de l'ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, bordereau de transmission, délibération.
Cote :
1D/5/3500
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier