Document d'archives : Œuvres charitables. -Atelier de charité : états nominatifs des indigents employés aux chemins vicinaux (1847), registres à...

Titre :

Œuvres charitables. -Atelier de charité : états nominatifs des indigents employés aux chemins vicinaux (1847), registres à souches de distribution de pain (1847).<lb/>Etablissements hospitaliers. –Hospices de Gray, recueil de dons auprès des habitants de la commune : note (1915). <lb/>Application des lois d’assistance et de prévoyance. –Retraites, enregistrement des cartes d’identités délivrées : carnet (1921-1938). Mutilés et réformés de la guerre, enregistrement des cartes d’invalidité : registre (1922). Carnet de bons de médicaments, transmission à M. le préfet pour remplacement : note (1929). Décès aux armées, dans les hôpitaux et disparitions, rôle des maires dans le traitement des pièces justificatives : imprimé (s.d.). Mutilés, réformés de la guerre, ascendants, veuves de guerre et orphelines, versement d’allocations : listes nominatives, nomenclature (s.d.).

Cote :

104 Edepot 27

Conditions d'accès :

Communicabilité
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Archives départementales de la Haute-Saône

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