Document d'archives : Autres documents

Contenu :

Délégués du personnel et comité d’entreprise : procès-verbaux d’élection (1992-2004). Droit syndical (1994). CHSCT : comptes rendus des réunions (1996-2005). Accidents du travail (2002-2005). Prévention des risques professionnels (1982-2005). Plan de sauvegarde de l’emploi (2005-2006).

Cote :

2411W6

Archives départementales du Doubs

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