Document d'archives : Autres documents
Contenu :
Délégués du personnel et comité d’entreprise : procès-verbaux d’élection (1992-2004). Droit syndical (1994). CHSCT : comptes rendus des réunions (1996-2005). Accidents du travail (2002-2005). Prévention des risques professionnels (1982-2005). Plan de sauvegarde de l’emploi (2005-2006).
Cote :
2411W6