Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Bail par Jean Denis Puiseux, agissant tant pour lui que pour sa mère, Marie Denise Gagnon, veuve de Jean Denis Puiseux,...

Date : 4 avril 1860

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Titre :

Bail par Jean Denis Puiseux, agissant tant pour lui que pour sa mère, Marie Denise Gagnon, veuve de Jean Denis Puiseux, propriétaires, demeurant à Argenteuil (Val-d’Oise), à Auguste Mathieu Fournel, et Gilles Estellon, marchands de vin, demeurant 33, rue d’Argenteuil, d’une boutique et dépendances situés 9, rue de la Tour-d’Auvergne. Loyer annuel de 840 francs, payable par trimestre.

Contenu :

Origine de l'information :

Actes signalés par le personnel du Minutier central des notaires de Paris.

Date de création de la notice : 2019 (M. Durand)

Cote :

MC/ET/VII/810

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)

Personnes :

Estellon, Gilles, Fournel, Auguste Mathieu, Gagnon, Marie Denise, Puiseux, Jean Denis

Lieux :

Argenteuil (Val-d'Oise), Argenteuil (rue d'), La-Tour-d'Auvergne (rue de)

Type de document :

Activité :

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