Document d'archives : Comité d'entreprise ; compte rendu de réunion, convocations (1985), élections (1984-1985), œuvres sociales (1984), subventions de...

Titre :

Comité d'entreprise ; compte rendu de réunion, convocations (1985), élections (1984-1985), œuvres sociales (1984), subventions de fonctionnement (1984) ; Comité central d'entreprise, subventions de fonctionnement (1984) ; Délégué du personnel ; comptes rendus de réunions (janvier-novembre 1985), élections (1984), heures de délégation (1982-1985) ; Commissions (1981-1984) ; Comité hygiène et conditions de travail (1984) ; Personnel ; horaires de travail (1985), versement des allocations chômage (1985), expression des salariés (1984-1985), négociations annuelles (1984-1985), rémunérations (1985), congés payés (1985), effectifs (1985), mutations externes sièges de France (1985), classification et qualification (1984) ; Opérations portes ouvertes (1982) ; Conseil Prud'homme (1982).

Cote :

1994 3 75

Description :

Mise en forme :
Classement définitif

Conditions d'accès :

Secret médical, 120 ans après la naissance si la date de décès n’est pas connue

Description physique :

Importance matérielle :
0.4

Où consulter le document :

Archives nationales du monde du travail - ANMT

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