L'ensemble provient du séquestre Néel, dispersé en sous-série 2E/724-2E/726.

Fiefs de Sainte-Marie-Laumont et d'Etouvy : aveux, rentes foncières passives (1445-1631, copie) ; arrière-fief au Goupil (1504) ; fief de Bernières : transport de propriété, procédures (1632-1661) ; arrières-fiefs : La Plaigne, à Courson (1456-1585) ; la Capelainnière (1555) ; fief du Bois-Touroude : aveux (1550-1731) ; fief de Tiregray : aveux (1500-1722).

 

Seigneurie de Sainte-Marie : déclaration seigneuriale (1498) ; moulin (1608) ; procédures seigneuriales pour arriérés de rentes (1767-1776) ; acquêts, accord de voisinage (1652-1785) ; terres communales (1639-1715).