Document d'archives : Syndicat de défense contre la pollution atmosphérique autour de la zone portuaire de Caen
Contenu :
Statuts, correspondance, communiqués de presse, journal de bord, rapports, procès verbal de constat, photographies, assignation à comparaître, jugements et pièces annexes, coupures de presse.
Cote :
1J/409
Inventaire d'archives :
Environnement et monde rural : petits fonds et pièces isolées
Informations sur l'acquisition :
Don n°2019-5731
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 75 ans à partir de 1973