Budget 1993, collectivités territoriales : correspondance, circulaire (dossier ouvert en 1992). Calamités agricoles : correspondance (dossier ouvert en 1991). Centre intercommunal d'activités culturelles et sociales de Vézelise : correspondance, brouillons, avant-projet (dossier ouvert en 1991). Colloque sur le développement des zones rurales : correspondance (dossier ouvert en 1990). Commission départementale intercommunale : correspondance, comptes rendus de réunions (dossier ouvert en 1992). Établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) : coupures de presse, brouillons (dossier ouvert en 1992). EPCI des Trois-Vallées : coupures de presse, correspondance, périodiques, affiches, brochures, comptes rendus de réunions (dossier ouvert en 1990). EPCI du Pays de Colombey : statuts, documentation (sans date). EPCI du Pays de Colombey et du Sud-Toulois : correspondance (dossier ouvert en 1992). EPCI du Saintois : coupures de presse, correspondance, brochures, arrêtés préfectoraux (dossier ouvert en 1989) ; centre d'animation culturelle touristique : avant-projet, compte rendu de réunion (dossier ouvert en 1990). EPCI du Toulois : coupures de presse, correspondance (dossier ouvert en 1990). Inondations des 15 et 16 février 1990 : coupures de presse, correspondance (dossier ouvert en 1990). Opérations d'aménagement foncier : correspondance (dossier ouvert en 1992). Protection, amélioration, conservation, amélioration de l'habitat (PACT) du Lunévillois : correspondance (dossier ouvert en 1992). Parc régional de Lorraine : correspondance (dossier ouvert en 1993). Plan d'exposition aux risques sur le cours de la moyenne Moselle entre Flavigny-sur-Moselle et Sexey-aux-Forges : correspondance (dossier ouvert en 1990). Sommes attribuées au titre de la dotation de développement rural : correspondance (dossier ouvert en 1993). Subvention exceptionnelle aux communes : correspondance (dossier ouvert en 1992).

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Fonds Michel Dinet, député de Meurthe-et-Moselle (1988-1993) 175 J