Document d'archives : Dossiers des enquêtes publiques conduites par Christian Bruxelles.- Awala-Yalimapo, étude du schéma directeur d'assainissement...
Titre :
Dossiers des enquêtes publiques conduites par Christian Bruxelles.- Awala-Yalimapo, étude du schéma directeur d'assainissement des eaux : rapports de phase 1 et 3, dossier d'enquête publique de zonage, registre d'enquête publique, rapport et conclusions motivées (2010-2012). Saint-Laurent-du-Maroni, zone d'aménagement concerté (ZAD) de Saint-Maurice, révision simplifiée du plan d'occupation des sols :dossier de création (2007), note de présentation (2009), rapport et conclusions motivées du commissaire-enquêteur (2009).
Cote :
16 J 1
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Lieux :
Thèmes :
EAU, TRAITEMENT DES EAUX USEES, URBANISME, ZONE D'AMENAGEMENT