Document d'archives : Dossiers concernant la reconstruction des installations sportives, stade, piscine, essentiellement de l'après-guerre 1945-1950 ...

Titre :

Dossiers concernant la reconstruction des installations sportives, stade, piscine, essentiellement de l'après-guerre 1945-1950 Liste des établissements sinistrés. Plan de priorité 1949. Textes de loi, correspondance, minute, devis évaluation des coûts de reconstruction. Un dossier concernant plus spécialement le circuit du Mans (permis de construire, coupures de presse, correspondance, plan). Reconstruction des installations sportives n'appartenant pas à l'état. Un dossier concernant plus spécialement la reconstruction du stade P. de Coubertin. Procès-verbaux des réunions du comité interministériel du plan de reconstruction Différents tableaux des installations sportives sinistrées par fait de guerre par département en réponse à une circulaire de 1949 émanant de la direction de la jeunesse et des sports. Yacht-club de l'Ile de France. Plan de reconstruction de la ville de St-Nazaire et projet d'installations sportives - Direction des équipements scolaires, universitaire et sportif DESUS Rapport du 24 octobre 1958 au directeur général de l'équipement scolaire universitaire et sportif au ministre avec exposé des motifs et projet de décret, sur la situation des ingénieurs de sa direction. Rapport au 10 juin 1958 du même au même sur le même sujet Primes aux ingénieurs de la direction de l'équipement décret de 1941 arrêté de 1945, projets de textes depuis 1949. Lettres au 17.12.1958 et 5.1.1959 et rejet du contrôle Projet de loi 1946 relatif au statut général des fonctionnaires Différents arrêtés et décret concernant les primes des ingénieurs de la direction générale de la jeunesse et des sports. Loi du 29 septembre 1948 Direction de l'équipement scolaire, universitaire et sportif : attribution des services techniques, analyse des postes techniques, projet de décret pour déterminer dans quelles conditions les personnels techniques du ministère de la reconstruction et de l'urbanisme pourrait être admis au bénéfice de la loi de 1946. Interventions auprès de M. PASCAUD, interventions de M. Paul DAVID, interventions diverses (1958) concernant la titularisation de certains personnel de la direction de l'équipement scolaire universitaire et sportif

Cote :

19780190/1

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